Cher Maitre,
Nous vous prions de trouver ci-dessous les conclusions prises, que nous présenterons lors de la confrontation demandée. Nous vous prions également de nous adresser dans les plus brefs délais vos propres conclusions que vous présenterez à cet effet.
Melle Nanette, l'anguille électrique a saisi le Juge aux affaires matrimoniales près du Forum de Grande Importance.
situation de Nanette.
Jeune fille d'honorable famille, 22 ans, dévouée à son mari depuis le 1er Avril, avec un Iruléguy en dot, est totalement abandonnée par celui-ci à plusieurs reprises. Discrète et volontaire, elle a caché son chagrin de jeune marié frustrée durant tout l'été
situation de Gaël
Totalement inconnue, sa situation fait l'objet d'une enquête approfondie.
Par ces motifs, nous Maitre Chiquita et Maitre Kaxu vous demandons de nous fournir tous les éléments en votre possession avant la procédure conformément aux lois du 118-218/
Conclusion :
déclarons votre demande de contrôle gynécologique irrecevable et traumatisante pour notre cliente. De ce fait, condamnons Gaël aux entiers dépens et au paiement d'une somme de 3 apéros en application de l'article 695 (et non à l'article 700 habituellement cité) du code de Procédure Civile.
L’article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile se retrouve aujourd’hui dans toutes les conclusions. Il fonde la demande d’indemnisation des frais avancés par les parties pour obtenir justice.
Seulement l’article 700 ne regroupe pas tous les frais engagés mais uniquement ceux qui ne sont pas déjà concernés par l’article 695 du même code, c’est-à-dire tous les frais autres que les dépens